Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FL FRANCOIS LEMMER
S.A. G.H. MARTEL & CIE

Numéro de dépôt :
93455770
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque FL FRANCOIS LEMMER

Déposée le 9 février 1993 par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « FL FRANCOIS LEMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE domicilié(e) 69 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe RAPENEAU CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE - France.

La marque FL FRANCOIS LEMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FL FRANCOIS LEMMER est expirée depuis le 9 février 2003.

G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAMOTTE , CFE COMTE FERNAND DI ERNEE , CHARLES DISS & Co , CUVEE VICTOIRE , CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE AQUILA , COEUR DE CUVEE DE G.H. MARTEL & CIE , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE EN TETE


S.A. G.H. MARTEL & CIE - 69 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY - France - SIREN 335680708


Monsieur Christophe RAPENEAU CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE - France


Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188962 - Publication au BOPI 1995-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE"